Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL VILLA FENELON
HOTEL VILLA FENELON, SAS

Numéro de dépôt :
3980727
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
HOTEL VILLA FENELON de HOTEL VILLA FENELON

Présentation de la marque HOTEL VILLA FENELON

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VILLA FENELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL VILLA FENELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL VILLA FENELON domicilié(e) 23 rue Buffault - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 163 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL VILLA FENELON, M. Jérémie URBAIN domicilié(e) 23 rue Buffault - 75009 - Paris - France.

La marque HOTEL VILLA FENELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL VILLA FENELON est expirée depuis le 6 février 2023.

HOTEL VILLA FENELON a également déposé les autres marques suivantes : VILLA FENELON


HOTEL VILLA FENELON, SAS - 23 rue Buffault - 75009 - Paris - France - SIREN 572163517


HOTEL VILLA FENELON, M. Jérémie URBAIN - 23 rue Buffault - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Hébergement temporaire ; services hôteliers.